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Marque suisse · 598973 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
598973
Numéro de demande
61053/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 oct. 2009
Enregistrée
31 mars 2010
Publiée
31 mars 2010
Protégée jusqu’au
6 oct. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton, articles pour reliures; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2026

    LPS

    LPS
    16, Papier, carton, articles pour reliures; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël. → 16, Papier, carton, articles pour reliures; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
    Classification internationale
    16,25,28 → 16,28

    Publié dans Swissreg le 19.05.2026

  2. 25 avr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.04.2019

  3. 2 août 2012

    Transféré

    Titulaire
    Editions Mondo S.A., Rue d'Entre-deux-Villes 12, 1800 Vevey → BEA International Ltd., Mätteli Strasse 5, 6062 Wilen (Obwald)
    Mandataire
    Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.08.2012

  4. 31 mars 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

BEA International Ltd.

Mätteli Strasse 5, 6062 Wilen (Obwald)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.