Marque figurative

Marque suisse · 599322 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
599322
Numéro de demande
64264/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 déc. 2009
Enregistrée
14 avr. 2010
Publiée
14 avr. 2010
Protégée jusqu’au
16 déc. 2029
Classification de Vienne
05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 25.01.25

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie, horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes, horloges et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes, appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes; cadrans, boîtes, boîtiers et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

  2. 14 avr. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.