COULEURS LOCALES

Marque suisse · 599618 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
599618
Numéro de demande
58119/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 juil. 2009
Enregistrée
26 avr. 2010
Publiée
26 avr. 2010
Protégée jusqu’au
22 juil. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports d'enregistrement audiovisuels; enregistrements audiovisuels; disques vidéo digitaux (DVD); programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non; supports de données pour bases de données; supports de données pour banques de données, textuelles et sonores, supports de données pour banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur; cédéroms; jeux sur disques optiques numériques; jeux sur disques compacts.

Papier et imprimés

Imprimés; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications; revues périodiques; sacs sachets; affiches; photographies; cartes postales, décalcomanies; dessins; images; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer); produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement; articles de bureau; stylos, instruments d'écriture.

Télécommunications

Télécommunications; agences de presse et d'information; communications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéo-conférence; diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia à usage interactif ou non.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques et par télévision; activités culturelles; jeux et divertissements télévisés interactifs; édition de livres, de revues, édition de cassettes vidéo, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques et notamment par le moyen de réseaux électroniques globaux (Internet), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions radiophoniques ou télévisées, et d'émissions musicales; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de programmes audiovisuels et multimédias, notamment leur mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non; agences pour artistes; location de films et d'enregistrements phonographiques; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non; organisation de spectacles (services d'imprésarios); services d'artistes de spectacles; réservation de places pour des spectacles; services de représentations de spectacles musicaux; services de studios d'enregistrement; services d'orchestre et de music-hall; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; photographie; reportages photographiques; rédaction de scénarios.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.12.2019

  2. 1 sept. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RTS Radio Télévision Suisse, Affaires générales, 40, av. du Temple, 1010 Lausanne → Société suisse de radiodiffusion et télévision, Giacomettistrasse 1, 3006 Berne

    Publié dans Swissreg le 01.09.2014

  3. 26 avr. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.