Marque figurative
Marque suisse · 59968/2012 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro de demande
- 59968/2012
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 août 2012
- Radiée
- 14 nov. 2013
- Motif
- Rejetée pour motifs absolus
- Priorité
- 22.08.2012 EM
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules automobiles et leurs pièces (dans la mesure où elles sont comprises dans la classe 12)
Texte déposé
Kraftfahrzeuge und deren Teile (soweit in Klasse 12 enthalten).
Jeux, jouets et articles de sport
Véhicules miniatures
Texte déposé
Modellfahrzeuge.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.