LA NOIX VAUDOISE
Marque suisse · 600308 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 600308
- Numéro de demande
- 64753/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA NOIX VAUDOISE ((fig.))
- Déposée
- 26 déc. 2009
- Enregistrée
- 12 mai 2010
- Publiée
- 12 mai 2010
- Protégée jusqu’au
- 26 déc. 2029
- Classification de Vienne
- 05.07.06, 26.04.01, 26.04.04, 26.04.06, 26.04.07, 26.04.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; tous les produits précités provenant du canton de Vaud; graines, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; semences; aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités provenant de Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.09.2019
- 12 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.