VASSULA

Marque suisse · 600373 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
600373
Numéro de demande
50933/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 janv. 2010
Enregistrée
14 mai 2010
Publiée
14 mai 2010
Protégée jusqu’au
29 janv. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports de données magnétiques, optiques ou électroniques préenregistrés, y compris CD-ROMs, disques compacts audio, disques optiques audio et vidéo, cassettes audio et cassettes vidéo; films (pellicules) impressionnés; publications électroniques téléchargeables, y compris fichiers électroniques audio et vidéo et fichiers texte électroniques.

Bijouterie et horlogerie

Bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), insignes en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), porte-clefs de fantaisie, statuettes en métaux précieux.

Papier et imprimés

Imprimés; livres, brochures, périodiques, journaux, bulletins (newsletters), livrets, images, photographies.

Vêtements et chaussures

Vêtements, en particulier tee-shirts; chapellerie, en particulier casquettes.

Mercerie

Badges ornementaux (pin's).

Finance, assurance et immobilier

Services de financement; collectes, collectes de bienfaisance; parrainage financier; constitution de capitaux.

Télécommunications

Forums de discussion sur Internet; transmission électronique de données, d'images, de documents, de messages, de contenu vidéo et son via des réseaux informatiques; fourniture d'un accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques interactifs; mise à disposition en ligne d'infrastructures informatiques de réseau pour l'interaction et la communication en temps réel avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs; services de diffusion en flux continu (streaming) de fichiers audio et vidéo sur Internet; diffusion et transmission de programmes radiophoniques, de musique, de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via l'internet et d'autres réseaux de communication.

Éducation, divertissement et sport

Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif; production de films; production de films sur bandes vidéo; enregistrement sur bandes vidéo; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires); exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication électronique de textes en ligne; édition de publications et de documentations sur supports papier et supports électroniques; services de divertissement sous la forme de sites web pour le téléchargement (uploading), le partage, le visionnage et la publication de témoignages et d'images numériques.

Services juridiques et de sécurité

Organisation de réunions religieuses

Texte déposé

Organisation de réunions religieuses.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jacques Hubert Gay, 90, route de Vandoeuvres, 1253 Vandoeuvres → Jacques Hubert GAY, Chemin Pra Michaud 27, 1936 Verbier

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

  2. 15 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

  3. 14 mai 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.