RENAULT EXCEPTION
Marque suisse · 600380 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 600380
- Numéro de demande
- 52109/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 mars 2010
- Enregistrée
- 14 mai 2010
- Publiée
- 14 mai 2010
- Protégée jusqu’au
- 3 mars 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre; moteurs pour véhicules terrestres; véhicules terrestres électriques et/ou à moteurs et/ou utilisant tout mécanisme de propulsion; cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne → Ammann Conseils en brevets SA, Schwarztorstrasse 31, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 13 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2020
- 14 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.