LE CORBUSIER

Marque suisse · 601141 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
601141
Numéro de demande
51426/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 févr. 2009
Enregistrée
2 juin 2010
Publiée
2 juin 2010
Protégée jusqu’au
9 févr. 2029
Priorité
05.02.2009 FR
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Couleurs, peinture et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); siccatifs, y compris siccatifs durcissants, matières colorantes, tous en tant qu'additifs pour peintures, vernis ou laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, pigments, colorants, colorants pour aliments, diluants, liants, agglutinants et épaississants pour couleurs, bois de teinture; dorures, détrempes, émaux pour la peinture, émaux (vernis), encres d'imprimerie, encres toner, encres pour le cuir, mordants, enduits (peintures) fixatifs (vernis), noir de fumée (pigment) couleurs pour apprêts, produits anticorrosion, badigeons, blanc de chaux, laques de brossage, gommes-guttes pour peintures, peintures terre de Sienne; teintures pour le bois; mastics; pastilles repositionnables de peintures, vernis, laques; matériaux à enduire et mastiquer, peinture pour couche de fond; peintures bactéricides; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures; épaississants ou liants pour peintures, enduits pour le bois (peintures), teintures pour le bois, huiles pour la conservation du bois, vernis fixatifs, produits pour la protection des métaux, dorures, mastic (résine naturelle).

Papier et imprimés

Papier et carton, non compris dans d'autres classes; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; chevalets, godets pour la peinture; (boîtes de peinture) [matériel scolaire]; (toiles pour la peinture); papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie); rouleaux à peindre; tapis de table en papier; nuanciers, articles pour peintres compris dans cette classe; plans; maquettes d'architectes.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; argiles de potiers, matériaux de construction non métalliques conçus pour le colmatage de fissures, cavités et autres imperfections de surfaces ou du bois; enduits de type plâtre; matériaux de construction non métalliques pour la réparation ou le lissage de surfaces de plâtre; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; revêtements de murs et de parois (constructions) non métalliques, bois de construction, boiseries, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, dalles non métalliques, lambris non métalliques, parquets, lames de parquet, planchers non métalliques, pavés en bois, plafonds non métalliques, pavés éclairants, pavés lumineux, pavés non métalliques, pierre artificielle; parquets, lames à parquets; baguettes en bois pour le lambrissage, balustres, (portes battantes) non métalliques; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, (pavés en bois, bois propre à être moulé; boiseries; planches (bois de construction); bassins [piscines, constructions non métalliques]; châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques.

Meubles

Meubles, meubles de bureau, meubles décoratifs, tables à dessin, meubles de toilette, meubles de salon, meubles de cuisine; meubles de jardin; bahuts (coffres), méridiennes, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), casiers (meubles), casiers d'exposition, armoires, étagères, tables, tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement, bancs (meubles), chaises (sièges), chaises longues, fauteuils, fauteuils à dossier basculant; sièges, sièges tournants, sièges de salle de bain, sofas, canapés, tabourets, miroirs, cadres; objets d'art en bois en cire, en plâtre ou en matières plastiques; housse de vêtement (rangement); tringle de tapis pour escaliers; stores d'intérieur à lamelles, stores en bois tissé (mobilier), stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier); bois de lit; échelles en bois ou en plastique, écriteaux en bois ou en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; tissus; draps, édredons, taies d'oreillers, dessus de lit, enveloppe de matelas, nappes, serviettes, mouchoirs, linge de ménage, de bain, de lit, de maison, torchons; tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement; tentures, rideaux, embrasses en matière textile; tapis de table non en papier; serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilettes en matières textiles, tapis de billard; tissus à usage textile, stores en matière textile, rideaux en matière textile, essuie-mains en matière textile, essuie-verres, étoffes pour meubles; housses de protection pour meubles de jardin, tissus pour meubles, housses pour coussin; doublures (étoffes); drapeaux non en papier, étiquettes en tissus; toiles gommées, autres que pour la papeterie; sacs de couchage, vitrages (rideaux).

Tapis et revêtements de sol

Tapis, sous tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures); tentures murales non en matières textiles; revêtements pour sols existants en gomme, matières plastiques et matières textiles; gazon artificiel; tapis pour automobiles; tapis de bain; thibaudes; revêtements de sols; tapis de gymnase; tapis de gymnastique; tapis anti-glissants; nattes de roseau; carpettes; revêtements de sols en vinyle; papiers peints.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 2 juin 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.