ISAN
Marque suisse · 601207 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 601207
- Numéro de demande
- 61558/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Genre
- Marque collective
- Déposée
- 20 oct. 2009
- Enregistrée
- 3 juin 2010
- Publiée
- 3 juin 2010
- Protégée jusqu’au
- 20 oct. 2029
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports d'enregistrements audiovisuels; numéros d'identification d'oeuvres audiovisuelles intégrées à des supports d'enregistrement d'oeuvres audiovisuelles; bases de données d'œuvres audiovisuelles, à savoir ordinateurs et logiciels pour l'organisation, l'enregistrement et l'accès à des données audiovisuelles; aucun des services précités n'étant fourni dans le domaine bancaire et financier.
Sciences, technologie et informatique
Services pour l'identification d'oeuvres audiovisuelles avec des numéros uniques, à savoir, affectation des numéros uniques, c'est à dire, affectation des numéros uniques aux oeuvres audiovisuelles dans le but de les identifier par rapport à leur contenu, y compris les différentes versions et les produits associés tels que les disques optiques; maintenance et contrôle de la base de données, c'est-à-dire des ordinateurs et logiciels pour l'affectation, l'enregistrement, la gestion de base de données et l'administration des numéros d'identification, ainsi que l'échange des numéros d'identification avec les agences d'enregistrement et des services en relation avec l'identification des œuvres audiovisuelles; aucun des services précités n'étant fourni dans le domaine bancaire et financier.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.02.2020
- 20 janv. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ISAN INTERNATIONAL AGENCY, 30 rue de Saint-Jean, 1203 Genève → ISAN INTERNATIONAL AGENCY, Cours de Rive, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.01.2020
- 3 juin 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.06.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.