ISAN

Marque suisse · 601207 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
601207
Numéro de demande
61558/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Genre
Marque collective
Déposée
20 oct. 2009
Enregistrée
3 juin 2010
Publiée
3 juin 2010
Protégée jusqu’au
20 oct. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports d'enregistrements audiovisuels; numéros d'identification d'oeuvres audiovisuelles intégrées à des supports d'enregistrement d'oeuvres audiovisuelles; bases de données d'œuvres audiovisuelles, à savoir ordinateurs et logiciels pour l'organisation, l'enregistrement et l'accès à des données audiovisuelles; aucun des services précités n'étant fourni dans le domaine bancaire et financier.

Sciences, technologie et informatique

Services pour l'identification d'oeuvres audiovisuelles avec des numéros uniques, à savoir, affectation des numéros uniques, c'est à dire, affectation des numéros uniques aux oeuvres audiovisuelles dans le but de les identifier par rapport à leur contenu, y compris les différentes versions et les produits associés tels que les disques optiques; maintenance et contrôle de la base de données, c'est-à-dire des ordinateurs et logiciels pour l'affectation, l'enregistrement, la gestion de base de données et l'administration des numéros d'identification, ainsi que l'échange des numéros d'identification avec les agences d'enregistrement et des services en relation avec l'identification des œuvres audiovisuelles; aucun des services précités n'étant fourni dans le domaine bancaire et financier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.02.2020

  2. 20 janv. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ISAN INTERNATIONAL AGENCY, 30 rue de Saint-Jean, 1203 Genève → ISAN INTERNATIONAL AGENCY, Cours de Rive, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.01.2020

  3. 3 juin 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.