Marque figurative

Marque suisse · 602156 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
602156
Numéro de demande
52981/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 mars 2010
Enregistrée
22 juin 2010
Publiée
22 juin 2010
Protégée jusqu’au
25 mars 2030
Classification de Vienne
05.05.19, 05.05.20, 05.05.21

Produits et services

Véhicules

Automobiles, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et parties et accessoires des produits précités, compris dans la classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2020

  2. 22 juin 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.