ACE
Marque suisse · 602400 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 602400
- Numéro de demande
- 53122/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 mars 2010
- Enregistrée
- 25 juin 2010
- Publiée
- 25 juin 2010
- Protégée jusqu’au
- 29 mars 2030
- Priorité
- 16.10.2009 US
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Générateur électro-mécanique de chlore pour le traitement de l'eau et composants y relatifs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.03.2020
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 25 juin 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.06.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.