Marque figurative

Marque suisse · 603483 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
603483
Numéro de demande
50989/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 févr. 2010
Enregistrée
5 août 2010
Publiée
5 août 2010
Protégée jusqu’au
1 févr. 2030
Couleurs revendiquées
verte
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.22, 24.17.05, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser

Texte déposé

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Texte déposé

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Électronique, logiciels et instruments

Publications électroniques; logiciels [programmes enregistrés].

Publicité et services aux entreprises

Publicité, notamment présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; vente au détail de produits de tous types via un réseau de pharmacies (officines), en particulier produits pharmaceutiques; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément chez un grossiste; traitement administratif de commandes d'achats; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; mise à disposition de connaissances professionnelles en entreprise (franchising).

Transport et voyages

Transports; emballage et entreposage de marchandises; livraison de marchandises

Texte déposé

Transports; emballage et entreposage de marchandises; livraison de marchandises.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; publication de textes autres que textes publicitaires; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; mise à disposition de connaissances professionnelles techniques (franchising); recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux; consultations en matière de pharmacie.

Services juridiques et de sécurité

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'accompagnement en société, services de soins à domicile; concession de licences de propriété intellectuelle (franchising).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.