Marque figurative

Marque suisse · 603595 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
603595
Numéro de demande
53084/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 mars 2010
Enregistrée
6 août 2010
Publiée
6 août 2010
Protégée jusqu’au
26 mars 2030
Classification de Vienne
15.01.13, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; mandrins; porte-outils; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs.

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation; installation, entretien et réparation de machines; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites

Texte déposé

Construction; réparation; services d'installation; installation, entretien et réparation de machines; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; travaux d'ingénieurs; étude de projets techniques; recherches en mécanique; essai de matériaux; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels

Texte déposé

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; travaux d'ingénieurs; étude de projets techniques; recherches en mécanique; essai de matériaux; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2019

  2. 12 déc. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    VENTURA MECANICS S.A., Le Burkli 1, 2019 Chambrelien → VENTURA MECANICS S.A., rue du Verger 9, 2014 Bôle

    Publié dans Swissreg le 12.12.2017

  3. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 6 août 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.