C

Marque suisse · 604044 · Marque combinée · En vigueur

La marque C telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
604044
Numéro de demande
54464/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C ((fig.))
Déposée
5 mai 2010
Enregistrée
17 août 2010
Publiée
17 août 2010
Protégée jusqu’au
5 mai 2030
Classification de Vienne
25.01.09, 25.01.10, 25.01.13, 25.07.01, 25.07.08

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; sacs à main, trousses, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Texte déposé

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Me Frédéric MARTI, BONNANT WARLUZEL & ASSOCIES, 12, rue de Saint-Victor, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.07.2026

  2. 7 juil. 2026

    Transféré

    Titulaire
    CASPITA SA, c/o Mme Arlène BONNANT, 5, rue de l'Evêché, 1204 Genève → VERGNET Gilles, Place de la Synagogue 2, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.07.2026

  3. 13 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

  4. 17 août 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.