Marque figurative

Marque suisse · 60405/2006 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro de demande
60405/2006
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 nov. 2006
Radiée
26 mars 2009
Motif
Rejetée pour motifs absolus
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Abfallbehälter aus Metall für den öffentlichen Bereich.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Poubelles

Texte déposé

Abfalleimer.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.

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