novashunt
Marque suisse · 604323 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 604323
- Numéro de demande
- 62529/2009
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- novashunt ((fig.))
- Déposée
- 11 nov. 2009
- Enregistrée
- 23 août 2010
- Publiée
- 23 août 2010
- Radiée
- 5 juin 2020
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Gris, bleu.
- Priorité
- 13.05.2009 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Dispositifs médicaux à insérer ou à implanter, à savoir pompes alimentées par piles, shunts, cathéters et valves, disponibles comme un tout ou séparément, et comprenant du hardware et du software en tant que support des produits précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2020
- 14 sept. 2016
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Bootstramp Europe S.C.Sp., Avenue Gaston Diederich 5, 1420 Luxembourg, Luxembourg → Bootstrap Europe S.C.Sp., Avenue Gaston Diederich 5, 1420 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
- 13 sept. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- NovaShunt AG, Baarerstrasse 10, 6304 Zug → Sequana Medical AG, c/o Lichtsteiner Rechtsanwälte, Baarerstrasse 10, 6304 Zug
Publié dans Swissreg le 13.09.2016
- 13 sept. 2016
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Bootstramp Europe S.C.Sp., Avenue Gaston Diederich 5, 1420 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 13.09.2016
- 23 août 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.08.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.