Bio SUISSE

Marque suisse · 604614 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
604614
Numéro de demande
57864/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bio SUISSE ((fig.))
Déposée
4 août 2010
Enregistrée
2 sept. 2010
Publiée
2 sept. 2010
Protégée jusqu’au
4 août 2030
Classification de Vienne
06.01.02, 06.01.04
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits naturels ou/et biologiques pour soigner la peau et les cheveux; tous les produits précités de provenance suisse.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; produits médicinaux naturels ou/et biologiques pour soigner la peau et les cheveux; produits alimentaires et suppléments alimentaires naturels et biologiques à usage biomédical; compléments alimentaires à base de vitamines, minéraux, oligo-élément; tous les produits précités de provenance suisse.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles comestibles, graisses comestibles; miel; produits alimentaires et compléments alimentaires naturels et biologiques à base des produits précités; tous les produits précités de provenance suisse.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; produits alimentaires à base des produits précités; tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2020

  2. 2 nov. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    PBN Pharma (Préparations bioagritechnologiques naturelles et pharmaceutiques), Gérald Bidawid, Route de l'Ancienne Papetrie, Bat 180, 1732 Marly → Dr. Gérald Bidawid-IIMG, 24 La Dey, 1732 Arconciel

    Publié dans Swissreg le 02.11.2015

  3. 2 sept. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.