Program Art
Marque suisse · 604645 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 604645
- Numéro de demande
- 59103/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 août 2010
- Enregistrée
- 3 sept. 2010
- Publiée
- 3 sept. 2010
- Protégée jusqu’au
- 30 août 2030
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Kunstgegenstände [lithographisch].
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.02.2020
- 3 sept. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.09.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.