KOSHA

Marque suisse · 604741 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
604741
Numéro de demande
54673/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 mai 2010
Enregistrée
7 sept. 2010
Publiée
7 sept. 2010
Protégée jusqu’au
10 mai 2030
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lustres

Texte déposé

Appareils d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lustres.

Bijouterie et horlogerie

Montres; articles de bijouterie; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques; écrins; écrins pour l'horlogerie; écrins motorisés pour le remontage de montres.

Papier et imprimés

Instruments d'écriture; fournitures pour l'écriture; marques pour livres; carnets; articles de bureau [à l'exception des meubles]; blocs [papeterie]; papeterie; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; signets

Texte déposé

Instruments d'écriture; fournitures pour l'écriture; marques pour livres; carnets; articles de bureau [à l'exception des meubles]; blocs [papeterie]; papeterie; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; signets.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; chaises, canapés, bancs, chaises longues, fauteuils, divans, sièges, sofas, appuie-tête [meubles], étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, rayons de meubles, tables de chevet, tables de salon, plateaux de tables.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2024

    Transféré

    Titulaire
    CODE41 SA, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne → Claudio D'AMORE, Chemin de l'Ancien Tram 2, 1083 Mézières VD

    Publié dans Swissreg le 13.05.2024

  2. 9 août 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne → CODE41 SA, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.08.2022

  3. 7 juil. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cosanova sàrl, Rue du Midi 10, 1003 Lausanne → CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

  4. 16 juin 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.06.2020

  5. 2 juin 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.06.2020

  6. 2 juin 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cosanova Sàrl, Rue de l'Ale 30, 1003 Lausanne → Cosanova sàrl, Rue du Midi 10, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 02.06.2020

  7. 7 sept. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2010

Parties

Titulaire

Claudio D'AMORE

1083 Mézières VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.