BATES
Marque suisse · 605281 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 605281
- Numéro de demande
- 54676/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 mai 2010
- Enregistrée
- 14 sept. 2010
- Publiée
- 14 sept. 2010
- Protégée jusqu’au
- 10 mai 2030
Produits et services
Produits chimiques
Matières adhésives à usage industriel; colles pour métaux et matières plastiques; dissolvants et produits pour décoller et séparer; pâtes abrasives; tous les produits précités destinés à l'industrie, en particulier à l'horlogerie et à la bijouterie.
Peintures et vernis
Laques et enduits de protection de surfaces; enduits [peintures]; laques et enduits de carrosseries; laques acryliques, notamment pour le polissage.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations pour nettoyer, polir et abraser notamment utilisées dans des processus de rodage, polissage, meulage et pierrage; crèmes, papier et pierre à polir; savons.
Machines et moteurs
Machines et machines-outils de meulage, de polissage, de rodage, de fraisage et de pierrage, fraises et autres machines destinées à la finition des surfaces, machines composées de disques amovibles ou de courroies d'affûtage, souffleuses destinées au traitement des surfaces par l'application d'un produit de préparation de surface, meules, meules de rodage et meules de contact, affûteuse donnant du lustre, tourets à polir; y compris les pièces et accessoires de tous les produits précités, notamment disques, feuilles, bandes et brosses de polissage, roues en feutre, feutres sur tiges, feutrines en plaques, en rouleaux ou en feuilles, peignes à carder; pompes pour la fabrication d'émulsions abrasives; machines de lavage à ultrasons; machines d'aspirations destinés à l'industrie, en particulier à l'horlogerie et à la bijouterie.
Outils à main
Distributeurs manuels pour appliquer (en tirant puis déchirant) des rubans, rubans adhésifs, pellicules adhésives, compositions d'étanchéité et matériaux de fixation réutilisables.
Électronique, logiciels et instruments
Gants de protection pour la manipulation des matériaux, précieux ou non.
Papier et imprimés
Bandes adhésives pour la papeterie et le ménage.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Bandes adhésives, en particulier bandes adhésives pour la protection de surfaces; films de protection; enduits isolants; doigtiers et pouciers en latex.
Tissus
Tissus microfibre.
Construction et réparation
Construction, installation et réparation de machines pour le traitement des matériaux, précieux ou non, en particulier de machines et appareils de polissage destinés à l'horlogerie et à la bijouterie.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux, à savoir découpe de formes, notamment dans des bandes adhésives et des films de protection; location de machines pour le traitement de matériaux; services d'informations dans le domaine du traitement de matériaux, notamment des découpes de formes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Etat de Fribourg, Office cantonal des faillites, Avenue de Beauregard 13, 1701 Fribourg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 8 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 8 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- BATES Techno-polissage Sàrl, Route du Tatrel 37, 1617 Remaufens → Jasmin Ahmetovic, Rue Blaise-Cendrars 2, 2300 La Chaux-de-Fonds, Ridvan Mohammed Ikiz, Rue Champrévèyres 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 nov. 2022
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Etat de Fribourg, Office cantonal des faillites, Avenue de Beauregard 13, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 6 mai 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 11 déc. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BATES Tecno-polissage Sàrl, (Le Flon), 1699 Le Flon → BATES Techno-polissage Sàrl, Route du Tatrel 37, 1617 Remaufens
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
- 11 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
- 1 mai 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
3 entrées antérieures
- 14 sept. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2015
- 16 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.04.2012
- 14 sept. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.09.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.