BIO equitable
Marque suisse · 605347 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 605347
- Numéro de demande
- 61775/2009
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BIO equitable ((fig.))
- Déposée
- 22 juil. 2010
- Enregistrée
- 15 sept. 2010
- Publiée
- 15 sept. 2010
- Radiée
- 16 févr. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Vert, blanc.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; compléments alimentaires à usage médical
Texte déposé
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; compléments alimentaires à usage médical.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt
Texte déposé
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.
Bières et boissons sans alcool
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2021
- 20 août 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Montasell Import-Export Sàrl, Chemin du Botsêrin 7, 1635 La Tour-de-Trême → Montasell SA, La Tour-de-Trême, Moulin de la Trême, Case postale 26, 1635 La Tour-de-Trême
Publié dans Swissreg le 20.08.2013
- 15 sept. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.