Royal-Trüffel
Marque suisse · 605594 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 605594
- Numéro de demande
- 55782/2010
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Royal-Trüffel ((fig.))
- Déposée
- 7 sept. 2010
- Enregistrée
- 20 sept. 2010
- Publiée
- 20 sept. 2010
- Radiée
- 31 mars 2021
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Gelb (RGB 255/230/12; CMYK 2/9/95/0; Hexadezimal #FFE60C), blau (RGB 36/62/134; CMYK 95/72/5/0; Hexadezimal #243E86).
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Malt
Texte déposé
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Malz.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 29 déc. 2010
Partiellement radié
- LPS
- 31, Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz. → 31, Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Malz.
- Classification internationale
- 31 → 31
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
- 20 sept. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.09.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.