Royal-Trüffel

Marque suisse · 605594 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
605594
Numéro de demande
55782/2010
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Royal-Trüffel ((fig.))
Déposée
7 sept. 2010
Enregistrée
20 sept. 2010
Publiée
20 sept. 2010
Radiée
31 mars 2021
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Gelb (RGB 255/230/12; CMYK 2/9/95/0; Hexadezimal #FFE60C), blau (RGB 36/62/134; CMYK 95/72/5/0; Hexadezimal #243E86).
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Malt

Texte déposé

Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Malz.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

  2. 29 déc. 2010

    Partiellement radié

    LPS
    31, Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz. → 31, Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Malz.
    Classification internationale
    31 → 31

    Publié dans Swissreg le 29.12.2010

  3. 20 sept. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.