velospot
Marque suisse · 606551 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 606551
- Numéro de demande
- 60131/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- velospot ((fig.))
- Déposée
- 24 sept. 2010
- Enregistrée
- 15 oct. 2010
- Publiée
- 15 oct. 2010
- Protégée jusqu’au
- 24 sept. 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 18.01.05, 18.01.23, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.13, 26.04.16, 26.11.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments de radio-identification et de communication GSM; cartes à puces d'identification; logiciels de gestion (programmes enregistrés).
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre; cycles, bicyclettes, vélos, parties de ces produits compris dans cette classe; antivols pour véhicules.
Transport et voyages
Location de véhicules, location de cycles, bicyclettes et vélos.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
- 19 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 19.08.2014
- 3 avr. 2014
Transféré
- Titulaire
- Stadt Biel / Ville de Bienne, Abteilung Stadtplanung / Département d'urbanisme, Zentralstrasse 49, Rue Centrale, 2501 Biel/Bienne → Intermobility SA, Rue Centrale 36, 2502 Biel/Bienne
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.04.2014
- 15 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.