Marque figurative

Marque suisse · 60665/2009 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro de demande
60665/2009
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 sept. 2009
Radiée
29 mai 2012
Motif
Rejetée pour motifs absolus
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules automobiles et leurs pièces (dans la mesure où elles sont comprises dans la classe 12)

Texte déposé

Kraftfahrzeuge und deren Teile (soweit in Klasse 12 enthalten).

Jeux, jouets et articles de sport

Véhicules miniatures

Texte déposé

Modellfahrzeuge.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.