Clean Cars
Marque suisse · 607306 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 607306
- Numéro de demande
- 56527/2009
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Clean Cars ((fig.))
- Déposée
- 14 juin 2009
- Enregistrée
- 1 nov. 2010
- Publiée
- 1 nov. 2010
- Radiée
- 16 janv. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Appareils de transport par air ou par eau
Texte déposé
Apparate zur Beförderung in der Luft oder auf dem Wasser.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.01.2020
- 1 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.11.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.