SMARCAM
Marque suisse · 608089 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 608089
- Numéro de demande
- 55895/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 juin 2010
- Enregistrée
- 18 nov. 2010
- Publiée
- 18 nov. 2010
- Protégée jusqu’au
- 9 juin 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Dispositifs et appareils de codage et de décodage pour chaînes de télévision payantes; cartes à puces, puces électroniques, microprocesseurs ainsi que leurs supports, dispositifs, tous ces produits pour la réception de données audio, vidéo; appareils et dispositifs électroniques servant au contrôle d'accès à des services de télévision payants; modules et cartes électroniques pour l'échange et le stockage de données sécurisées; lecteurs pour cartes à puces; logiciels pour la sécurisation de données audiovisuelles; logiciels pour le traitement du contrôle d'accès à ces données audiovisuelles. %%*$WDL
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, 17, rue Töpffer, 1206 Genève → Junod Halpérin, Avenue Léon-Gaud 5, Case postale 490, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 26 mai 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.05.2020
- 26 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, 17, rue Töpffer, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 26.05.2020
- 26 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.05.2020
- 29 janv. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Leman Consulting S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.01.2019
- 29 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- SmarDTV S.A., Route de Genève 22, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne → SmarDTV Global SAS, 147, avenue du Jujubier, ZAC Athelia IV, 13600 La Ciotat, France
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.01.2019
- 9 déc. 2010
Partiellement radié
- LPS
- 9, Appareils et dispositifs pour l'audiovisuel, à savoir de télévision et de communication; dispositifs et appareils de codage et de décodage pour chaînes de télévision payantes; cartes à puces, puces électroniques, microprocesseurs ainsi que leurs supports, dispositifs et circuits électroniques, tous ces produits pour la réception de données audio, vidéo, d'informations de jeux et de courriers électroniques; appareils et dispositifs électroniques servant au contrôle d'accès à des services de télévision payants; modules et cartes électroniques de sécurité, modules et cartes électroniques d'identification, modules et cartes électroniques d'authentification, modules et cartes électroniques pour l'échange et le stockage de données sécurisées; lecteurs pour cartes ou modules électroniques, modules d'accès conditionnel fonctionnant avec des cartes ou des modules électroniques, ordinateurs pour l'étude, la mise en œuvre et la personnalisation de cartes ou de modules électroniques; logiciels pour l'étude et la mise en œuvre de cartes ou de modules électroniques; logiciels pour la sécurisation de données audiovisuelles; logiciels pour le traitement du contrôle d'accès à ces données audiovisuelles. → 9, Dispositifs et appareils de codage et de décodage pour chaînes de télévision payantes; cartes à puces, puces électroniques, microprocesseurs ainsi que leurs supports, dispositifs, tous ces produits pour la réception de données audio, vidéo; appareils et dispositifs électroniques servant au contrôle d'accès à des services de télévision payants; modules et cartes électroniques pour l'échange et le stockage de données sécurisées; lecteurs pour cartes à puces; logiciels pour la sécurisation de données audiovisuelles; logiciels pour le traitement du contrôle d'accès à ces données audiovisuelles. %%*$WDL
- Classification internationale
- 9 → 9
Publié dans Swissreg le 09.12.2010
- 18 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.11.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.