M Mercure
Marque suisse · 608391 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 608391
- Numéro de demande
- 58190/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M Mercure ((fig.))
- Déposée
- 5 août 2010
- Enregistrée
- 25 nov. 2010
- Publiée
- 25 nov. 2010
- Protégée jusqu’au
- 5 août 2030
- Couleurs revendiquées
- Prune (222C), Rose (214C).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Restauration et hébergement
Service d'hôtelleries, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maison de vacances, services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseil (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.07.2020
- 19 févr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ACCOR, Société Anonyme, 82 rue Henri Farman, 92130 Issy-les-Moulineaux, France → ACCOR, 82 rue Henri Farman, 92130 Issy-les-Moulineaux, France
Publié dans Swissreg le 19.02.2018
- 31 janv. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ACCOR, Société Anonyme, 110 avenue de France, 75013 Paris, France → ACCOR, Société Anonyme, 82 rue Henri Farman, 92130 Issy-les-Moulineaux, France
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 19 nov. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- ACCOR, 2, rue de la Mare Neuve, 91000 Evry, France → ACCOR, Société Anonyme, 110 avenue de France, 75013 Paris, France
Publié dans Swissreg le 19.11.2012
- 25 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.11.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.