RTS

Marque suisse · 608731 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
608731
Numéro de demande
63943/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 déc. 2009
Enregistrée
2 déc. 2010
Publiée
2 déc. 2010
Protégée jusqu’au
9 déc. 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports pour la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images; cassettes audio ou vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts, disques vidéo, disques optiques, disques optiques numériques; disques vidéo digitaux (DVD); cartes électroniques;, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non; supports magnétiques et optiques contenants des bases de données, des banques de données, textuelles et sonores et des banques d'images; cédéroms; disques compacts numériques; tous les produits mentionnés ci-dessus n'ont pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images.

Papier et imprimés

Imprimés; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications; revues périodiques; produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, éléments semblables à des cartes à jouer); tous les produits mentionnés ci-dessus n'ont pas pour thème les jeux de stratégie en temps réel; articles de bureau; stylos, instruments d'écriture; sacs non compris dans d'autres classes; sachets non compris dans d'autres classes.

Cuir et bagages

Sacs à dos; sacs à main; sacs de voyage; cartables; mallettes; serviettes (maroquinerie); porte-documents; parapluies; parasols

Texte déposé

Sacs à dos; sacs à main; sacs de voyage; cartables; mallettes; serviettes (maroquinerie); porte-documents; parapluies; parasols.

Vêtements et chaussures

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie)

Texte déposé

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie).

Mercerie

Badges ornementaux et épinglettes (pins) autres qu'articles de bijouterie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux de damier; jeux de cartes; jeux de dés, jouets.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; recueil et systématisation de données, notamment de données textuelles, sonores et d'images, dans des banques de données.

Télécommunications

Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non

Texte déposé

Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; divertissements télévisés interactifs; activités culturelles; tous les services mentionnés ci-dessus n'ont pas pour thème les jeux de stratégie en temps réel; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques et notamment par le moyen de réseaux électroniques globaux (Internet), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées); divertissements radiophoniques et par télévision; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions radiophoniques ou télévisées, et d'émissions musicales; montage de programmes radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, destinés notamment à être diffusés sur un réseau global d'ordinateurs; services de rédacteurs; agences pour artistes; location de films et d'enregistrements phonographiques; organisation de concours, de jeux en télévision et en radio qui n'ont pas pour thème des jeux de stratégie en temps réel et qui n'ont pas un rapport avec les jeux de stratégie en temps réel, et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non professionnelles à but culturel; organisation de spectacles (services d'imprésarios); services d'artistes de spectacles; réservation de places pour des spectacles; services de représentations de spectacles musicaux; services de studios d'enregistrement; services d'orchestre et de music-hall; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; photographie; reportages photographiques; rédaction de scénarios.

Sciences, technologie et informatique

Services de dessinateurs d'arts graphiques

Texte déposé

Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.10.2020

  2. 13 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

  3. 19 avr. 2017

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  4. 1 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2014

  5. 31 déc. 2013

    Mandataire radié

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

  6. 31 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RTS Radio Télévision Suisse, Affaires générales, 40, av. du Temple, 1010 Lausanne → Société suisse de radiodiffusion et télévision, Giacomettistrasse 1, 3006 Berne

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

  7. 2 déc. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.