RENAULT LA PARISIENNE

Marque suisse · 609776 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
609776
Numéro de demande
59446/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 sept. 2010
Enregistrée
24 déc. 2010
Publiée
24 déc. 2010
Protégée jusqu’au
8 sept. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules et appareils de locomotion par air et par eau, véhicules terrestres, tels que caravanes, remorques-camping, remorques-habitations, roulottes, véhicules automobiles, carrosseries, moteurs et pièces détachées de ces derniers véhicules et moteurs en tous genres, tous les produits énumérés ci-dessus de provenance française.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne → Ammann Conseils en brevets SA, Schwarztorstrasse 31, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 14 juil. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.07.2020

  3. 24 déc. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.