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Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides et préparations pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles); résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Peintures et vernis

Couleurs, teintures, vernis, laques, enduits, produits anticorrosion, agents d'imprégnation, produits de conservation du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; agents de tannage.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, sels pour blanchir, préparations pour blanc de craie, assouplisseurs; préparations pour nettoyer à usage personnel, domestique et pour lessiver, liquides pour lave glaces, détachants; préparations pour polir, dégraisser et abraser à usage personnel, domestique et artisanal; crèmes pour chaussures, cirages; savons; parfumerie, produits de toilette contre la transpiration; masques de beauté; décolorants à usage cosmétique; produits de nettoyage à usage cosmétique; désodorisants à usage personnel [parfumerie]; eau de toilette, eau de Cologne, sels pour le bain, lotions pour le bain, bois odorants, préparations cosmétiques pour les soins de la peau et des ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement; crèmes antirides; crèmes de beurre de Karité à usage cosmétique; crèmes solaires; produits de maquillage, produits de démaquillage, laques pour les ongles, rouge à lèvres, nécessaires de cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, dépilatoires et préparations pour le dépilatoire, préparations pour les soins des cheveux, toniques capillaires, lotions capillaires, baumes démêlants pour les cheveux, teintures pour cheveux, shampooings, shampooings pour animaux; produits de rasage; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, linguettes humides à usage cosmétique; huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices; produits pour les soins de la bouche non à usage médical; encense.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; briquettes de charbon de bois, combustible à briquets sous forme liquide pour charbon de bois, bois de feu, huiles minérales servant de lubrifiants et huiles moteur; bougies à chauffe-plat.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médicine; substances diététiques à usages médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matériaux d'obturation dentaire et matériaux à empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; feuilles métalliques pour emballage.

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement couveuses pour les oeufs; ustensiles de cuisine électriques, en particulier pour hâcher, moudre, mélanger et presser.

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers, outils de coupe; ciseaux; coupoirs non électriques et ouvre-boîte; instruments pour l'aiguisage non électriques; lames de rasoirs, rasoirs électriques ou non électriques; appareils pour l'épilation électriques et non électriques; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; trousses de pédicures; tondeuses à gazon, bêches, râteaux, sarcloirs, tondeuses de jardinage, fourches.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques et instruments électroniques non compris dans d'autres classes, instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, appareils de contrôle, dispositifs de secours; lunettes; appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images; appareils de radio et de télévision; photocopieurs; ordinateurs, éléments d'ordinateur et périphériques, jeux électroniques conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, et logiciels; supports d'enregistrement magnétiques et optiques, disques, bandes, disques phonographiques, disques optiques compactes; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, les ordinateurs; extincteurs; appareils de télécommunication, appareils de téléphonie (compris d'équipements pour téléphones, téléphones mobiles); fers à repasser électriques; aspirateurs; batteries, fils électriques.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, accessoires céramiques de salles de bains, à savoir installations sanitaires en céramique, matériel de chauffage électriques, chaufferettes, appareils de traitement de l'eau et de climatisation, cafetières électriques, friteuses, ustensiles de cuisson électriques, appareils de production de vapeur, de cuisson et de réfrigération.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; chariots de marché; chariots de courses; voitures d'enfants; poussettes d'enfants et accessoires pour poussettes d'enfants.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; fixe-cravates

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, chemises pour documents, classeurs, photographies, calendriers, blocs-notes, agendas, livres et journaux, affiches, cartons, papeterie, matériel pour écrire, articles pour reliures, fournitures scolaires, articles de bureau (à l'exception des meubles); machines à écrire, fournitures pour le dessin, papier de toilette, serviettes de toilette en papier, serviettes, nappes en papier, adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; papier, carton et matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, feuilles en matières plastiques ou en papier pour emballage, couches en papier et en cellulose et couches jetables en papier et en cellulose; serviettes de toilette en papier.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles de jardinage.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles, valises; parapluies, parasols, cannes; fouets, harnais et sellerie; sacs à dos.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Meubles

Meubles, mobilier de jardin, meubles en bois et meubles à base de bois, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes; glaces (miroirs), cadres.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; brosses à ongles, brosses à dents (électriques et non électriques); nécessaires de toilette.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; bandes à lier non métalliques, tentes.

Fils

Fils et filés à usage textile, fils de laine.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; tissus de coton non compris dans d'autres classes; linge, couvertures de lit et de table; couvertures de lit, textiles pour la confection d'articles vestimentaires.

Vêtements et chaussures

Vêtements, sous-vêtements, châles, cravate et foulards, chapeaux et coiffures, gants (habillement) et mitaines, ceintures (habillement), chapellerie, bas, tricots, chaussures.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; lacets de chaussures; fermetures à glissière; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; épingles à cheveux

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux et jouets; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; arbres de Noël artificiels, supports pour arbres de Noël, décorations pour arbres de Noël, articles de pêche, jouets pour animaux.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, lard, jambon, poisson, thon, volaille et gibier; mets à base de poisson, de volaille et de gibier; crustacés (non vivants); extraits de viande; saucisses; salaisons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; raisins secs, pickles; potages et préparations pour faire du potage; pommes de terre frites, pommes chips et autres produits de pommes de terre non compris dans d'autres classes; plats précuits à base de viande, lard, jambon, poisson, thon, volaille et gibier, légumes et pommes de terre; gelées, confitures, marmelades, beurre d'arachides, pâtes de noisettes, sauces de fruits; compotes; oeufs, lait et produits laitiers, lait en poudre; yaourt, beurre, margarine, fromages, crème fouetté, crème de café, boissons à base de lait; huiles et graisses comestibles; huile de tournesol comestible; préparations nutritifs, additifs nutritifs et compléments alimentaires à base de légumes, fruits, protéines, graisses et/ou acides gras, avec adjonction de vitamines, minéraux et oligoéléments, soit séparément, soit en association, pour autant qu'ils soient compris dans cette classe, plats instantanés à base de haricots.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales et autres préparations de céréales pour le petit déjeuner; farine de pomme de terre; spaghetti, nouilles, macaronis et autres produits à base de pâtes alimentaires; pain, pâtisserie et confiserie, pralines, bonbons, biscuits, gâteaux, biscuiterie et sucrerie, glaces comestibles; pizzas, plats précuits à base de riz, de farine ou de céréales, tartes à la viande, au poisson ou à la volaille, tartes aux légumes, au fromage et aux fruits; édulcorants naturels, amuse-gueule à base de céréales et farine, mais grillé et éclaté, pétales de mais, gruau d'avoine, céréales pour le petit déjeuner; pâtes à tartiner contenant essentiellement sucre, cacao, nougat, lait, miel et/ou matières grasses, chocolat et produits de chocolat, tablettes de chocolat, biscuits de chocolat, boissons au chocolat; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; mayonnaises; vinaigre, sauces (condiments); sauces à salade; ketchup (sauce), épices; glace à rafraîchir; préparations nutritifs, additifs nutritifs et compléments alimentaires à base de céréales, hydrates de carbone ou de substances d'origine végétale, avec adjonction de vitamines, minéraux et oligoéléments, soit séparément, soit en association, pour autant qu'ils soient compris dans cette classe.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; aliments pour chats, litières pour chats, aliments pour chiens, biscuits pour chiens, friandises comestibles pour chiens, graines pour les oiseaux; bulbes et semences.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins de riz, liqueurs.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac et produits de tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail y compris services de vente au détails par le biais du commerce électronique; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément chez un grossiste; services de vente au détails dans une boutique virtuelle; services de vente au détail dans un magasin; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation

Télécommunications

Télécommunication; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés; transport du son et des images via satellite; services de télex, télégraphiques, téléphoniques, radiotéléphoniques et radiotélégraphiques; agences de presse.

Transport et voyages

Transport; livraison, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; distribution d'eau et d'électricité; transport et distribution d'eau, de gaz, d'électricité, de fluides, de matières solides; prestations d'agences de voyages, organisation de voyages; conseils et informations en matière des service précités.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement (jeux); activités sportives et culturelles; conseils et informations en matière des service précités.

Sciences, technologie et informatique

Recherche scientifique et industrielle; programmation informatique; conseils et informations en matière des service précités.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); conseils et informations en matière des service précités; hébergement temporaire.

Médecine, beauté et agriculture

Soins médicaux; soins d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et agricoles; soins des bébés et de la santé; conseils et informations en matière des service précités.

Titulaire

Mandataire