Marque figurative
Marque suisse · 610609 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 610609
- Numéro de demande
- 50330/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 janv. 2011
- Enregistrée
- 18 janv. 2011
- Publiée
- 18 janv. 2011
- Protégée jusqu’au
- 10 janv. 2031
- Classification de Vienne
- 07.01.08, 07.01.12, 07.01.24, 26.02.05, 26.02.07, 26.02.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.06.2021
- 21 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- Spirits International B.V., 3 Rue du Fort Rheinsheim, 2419 Luxembourg, Luxembourg → ZHS IP Europe Sàrl, Avenue Reverdil 14, 1260 Nyon
- Mandataire
- Spirits International B.V. Nyon branch, Avenue Reverdil 14, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.06.2016
- 15 avr. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Spirits International B.V., 7 Rue Nicolas Bové, 1253 Luxembourg, Luxembourg → Spirits International B.V., 3 Rue du Fort Rheinsheim, 2419 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 2 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → Spirits International B.V. Nyon branch, Avenue Reverdil 14, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 02.03.2015
- 18 janv. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.01.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.