Marque figurative
Marque suisse · 611109 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 611109
- Numéro de demande
- 63100/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 déc. 2010
- Enregistrée
- 1 févr. 2011
- Publiée
- 1 févr. 2011
- Protégée jusqu’au
- 1 déc. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.15, 26.07.05, 26.07.25
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pour le diagnostic à usage médical.
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux, notamment appareils médicaux pour l'analyse et le diagnostic à usage médical.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; recherches scientifiques en biologie, en bactériologie, en chimie, en médecine.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; contrôles médicaux; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus; diagnostic dans le domaine médical.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 1 févr. 2023
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- GLAS TRUST CORPORATION LIMITED, 55 Ludgate Hill, London EC4M 7JW, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 29 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 25 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.09.2020
- 10 oct. 2014
Transféré
- Titulaire
- Biocartis S.A., EPFL, Quartier Innovation - G, 1015 Lausanne → Biocartis NV, Generaal De Wittelaan 11 B3, 2800 Mechelen, Belgique
Publié dans Swissreg le 10.10.2014
- 19 août 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Biocartis S.A., Parc scientifique EPFL, PSE, 1024 Ecublens → Biocartis S.A., EPFL, Quartier Innovation - G, 1015 Lausanne
Publié dans Swissreg le 19.08.2011
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
1 entrée antérieure
- 1 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.02.2011
Parties
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.