Caprice des Anges

Marque suisse · 611261 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
611261
Numéro de demande
60847/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
Caprice des Anges ((fig.))
Déposée
11 oct. 2010
Enregistrée
3 févr. 2011
Publiée
3 févr. 2011
Protégée jusqu’au
11 oct. 2030
Couleurs revendiquées
Bleu clair (pantone 3005), bleu foncé (pantone 286), or (pantone 873).
Classification de Vienne
08.03.08, 08.03.11, 19.03.03, 19.03.25, 26.15.25
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Produits laitiers, fromages et spécialités fromagères, beurre, crème; boissons laitières.

Café, boulangerie et confiserie

Gâteaux au fromage, crèmes glacées, glaces comestibles, sauces.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

  2. 24 août 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    BONGRAIN S.A., 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, France → SAVENCIA SA, 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France

    Publié dans Swissreg le 24.08.2015

  3. 3 févr. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2011

Parties

Titulaire

SAVENCIA SA

42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, FR

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.