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Marque suisse · 611265 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
611265
Numéro de demande
61274/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 oct. 2010
Enregistrée
3 févr. 2011
Publiée
3 févr. 2011
Protégée jusqu’au
20 oct. 2030
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 3 févr. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2011

Parties

Titulaire

François Grognuz

1814 La Tour-de-Peilz

Marco Grognuz

chemin des Bulesses 91, 1814 La Tour-de-Peilz

Mandataire

Cave des Rois

chemin des Bulesses 91, 1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.