XXICC
Marque suisse · 611314 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 611314
- Numéro de demande
- 60473/2010
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- XXICC ((fig.))
- Déposée
- 5 oct. 2010
- Enregistrée
- 3 févr. 2011
- Publiée
- 3 févr. 2011
- Radiée
- 29 avr. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Les croissants contenus dans la marque ne seront pas reproduits en rouge sur fond blanc; il ne seront pas non plus reproduits dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec le croissant rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2021
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 3 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.02.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.