L'EPEE 1839
Marque suisse · 611399 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 611399
- Numéro de demande
- 60732/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L'EPEE 1839 ((fig.))
- Déposée
- 7 oct. 2010
- Enregistrée
- 4 févr. 2011
- Publiée
- 4 févr. 2011
- Protégée jusqu’au
- 7 oct. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 23.01.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments de mesure pour l'horlogerie, oscillateurs à quartz; batteries comprises dans la classe 9; appareils pour contrôler le fonctionnement et la résistance aux vibrations et chocs de montres, horloges et mouvements de montres; appareils pour contrôler l'étanchéité de montres et de boîtes de montres; composants électriques et électroniques; appareils pour enregistrer le temps et composants compris dans la classe 9.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages, tous produits en ces matières ou en plaqué, en particulier horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, plus précisément horloges, montres, réveils, pendules, leurs pièces détachées et accessoires compris dans la classe 14; éléments et fournitures et pièces façonnées d'horlogerie de toutes sortes; bijoux, joaillerie; étuis pour ces articles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
- 4 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.02.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.