Marque figurative
Marque suisse · 611924 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 611924
- Numéro de demande
- 61693/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 oct. 2010
- Enregistrée
- 17 févr. 2011
- Publiée
- 17 févr. 2011
- Protégée jusqu’au
- 29 oct. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.03.01, 26.03.02, 26.03.05, 26.03.06, 26.07.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres)
Texte déposé
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).
Outils à main
Outils et instruments à main entraînés manuellement
Texte déposé
Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments de pesage, de mesurage et de contrôle (inspection).
Meubles
Meubles
Texte déposé
Meubles.
Sciences, technologie et informatique
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers
Texte déposé
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.04.2020
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 17 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.02.2011
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.