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Marque suisse · 612146 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 612146
- Numéro de demande
- 61358/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 oct. 2010
- Enregistrée
- 23 févr. 2011
- Publiée
- 23 févr. 2011
- Protégée jusqu’au
- 21 oct. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; jeux vidéo et appareils pour jeux vidéos; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; disques compacts, disques vidéo digitaux (DVD), disques optiques numériques, disques magnétiques, tous ces supports vierges ou préenregistrés; cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes digitales, cassettes numériques, cassettes magnétiques, cassettes laser, tous ces supports vierges ou préenregistrés; musiques, vidéos et images sous forme numérique (téléchargeable); appareils pour le traitement des données; banques de données (logiciels); publications sous forme électronique fournies par CD-ROM, par base de données et internet.
Télécommunications
Diffusions, émissions et services de télécommunications radiophoniques, télévisuels et multimédias à usage interactif ou non; télévision et radiophonie par câble, par voie hertzienne, par transmission par satellites, par émetteurs numérique terrestres et par Internet; communications et transmissions de données, textes, sons, images par terminaux d'ordinateurs et par Internet; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; radiotéléphonie mobile; services de téléchargement de musiques, films et images numériques; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture d'accès à des boutiques électroniques.
Éducation, divertissement et sport
Organisation de concerts et d'évènements musicaux; production de concerts, de musiques, de films et de programmes télévisuels ou radiophoniques, destinés notamment à être diffusés sur Internet; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision; activités culturelles; divertissements télévisés et radiophoniques interactifs, destinés notamment à être diffusés sur Internet; édition de livres, de revues, de supports numériques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques, notamment par Internet, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias; montage de programmes radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, destinés notamment à être diffusés sur Internet; location de films et de musiques sur tout support; enregistrement sur bandes vidéo magnétiques ou numériques; photographie; reportages photographiques; rédaction de scénarios.
Services juridiques et de sécurité
Concession de licences de propriété intellectuelle (franchising).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
- 23 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.