Marque figurative

Marque suisse · 612258 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
612258
Numéro de demande
51961/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 févr. 2011
Enregistrée
28 févr. 2011
Publiée
28 févr. 2011
Protégée jusqu’au
18 févr. 2031
Couleurs revendiquées
Rouge.
Classification de Vienne
26.11.01, 26.11.09, 26.11.13, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.11.2020

  2. 16 juin 2017

    Transféré

    Titulaire
    François-Paul Journe, 17, rue de l'Arquebuse, 1204 Genève → Montres Journe SA, 17, rue de l'Arquebuse, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.06.2017

  3. 28 févr. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.