Système LC
Marque suisse · 612315 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 612315
- Numéro de demande
- 61450/2010
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 oct. 2010
- Enregistrée
- 1 mars 2011
- Publiée
- 1 mars 2011
- Radiée
- 20 mai 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Couleurs, peintures, colorants, pigments, teintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration de bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, compris en classe 16; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; instruments d'écriture; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; nuanciers; matériel pour les artistes, toiles pour la peinture, palettes pour peintres, chevalets pour la peinture, godets pour la peinture, boîtes de peinture; pinceaux, rouleaux de peintres, brosses pour peintres; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, comprises en classe 16; caractères d'imprimerie; clichés.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; panneaux pour la construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; parquets.
Meubles
Meubles, meubles de bureau, meubles de cuisine; glaces (miroirs), cadres; produits (compris en classe 20) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Tissus
Tissus et produits textiles compris en classe 24; couvertures de lit et de table; linge de maison; revêtements de meubles en matières textiles; étoffe pour meubles; housses de protection pour meubles; revêtements de meubles en matières plastiques; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.
Tapis et revêtements de sol
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers peints
Texte déposé
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers peints.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 7 mai 2012
Transféré
- Titulaire
- Les Couleurs Suisse AG, Balz-Zimmermannstrasse 7, 8302 Kloten → FONDATION LE CORBUSIER, 10 Square du Docteur Blanche, 75016 Paris, France
- Mandataire
- Swissberg AG, Seefeldstrasse 224, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.05.2012
- 23 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Les Couleurs Suisse AG, Aathalstrasse 84, 8610 Uster → Les Couleurs Suisse AG, Balz-Zimmermannstrasse 7, 8302 Kloten
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 23 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Swissberg AG, Seefeldstrasse 224, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 1 mars 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.03.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.