OCA MODEXOTIQUE

Marque suisse · 612317 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
612317
Numéro de demande
61551/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 oct. 2010
Enregistrée
1 mars 2011
Publiée
1 mars 2011
Protégée jusqu’au
27 oct. 2030
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie

Texte déposé

Bijouterie.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; parapluies, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie en cuir, porte-cartes, porte-documents, étuis pour clés en cuir, trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (maroquinerie).

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures (habillement), gants (habillement).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

  2. 1 mars 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.