JURACTIF

Marque suisse · 612366 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
612366
Numéro de demande
58551/2010
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 août 2010
Enregistrée
1 mars 2011
Publiée
1 mars 2011
Radiée
12 mars 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; tous les produits précités de provenance suisse.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs, logiciels; extincteurs; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels; extincteurs; tous les produits précités de provenance suisse.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture

Texte déposé

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), médiation; agences matrimoniales, clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; pompes funèbres, crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements

Texte déposé

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), médiation; agences matrimoniales, clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; pompes funèbres, crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.03.2021

  2. 28 oct. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Vincent Chapuis, Rue du 23-Juin 60, 2830 Courrendlin → Vincent Chapuis, Route de Déridez 24, 2926 Boncourt

    Publié dans Swissreg le 28.10.2013

  3. 1 mars 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.