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Marque suisse · 612409 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
612409
Numéro de demande
61710/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 oct. 2010
Enregistrée
2 mars 2011
Publiée
2 mars 2011
Protégée jusqu’au
29 oct. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles, sièges, chaises, chaises hautes pour bébés, fauteuils, meubles de rangement, commodes, armoires, meubles de bureau, tables et chevets; rayonnages (meubles), étagères, patères, porte-manteaux (meubles); glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du linge), lits, berceaux, couffins, matelas, matelas à langer, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés; objets d'art et objets de décoration, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Tissus

Tissus d'ameublement, tissus à usage textile; linge de maison, linge de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier); linge de bain (à l'exception de l'habillement); parures de lit et tours de lit en matière textile, draps et draps housses, alèses, housses de couette, housses de matelas, housses de coussins, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), gigoteuses et nids d'ange en matière textile; couvertures de lit et de table.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits (à l'exclusion de leur transport), à savoir meubles, sièges, chaises, chaises hautes pour bébés, fauteuils, meubles de rangement, commodes, armoires, meubles de bureau, tables et chevets, rayonnages (meubles), étagères, patères, porte-manteaux (meubles), glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge), lits, berceaux, couffins, matelas, matelas à langer, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés, objets d'art et objets de décoration, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tissus d'ameublement, tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), parures de lit et tours de lit en matière textile, draps et draps housses, alèses, housses de couette, housses de matelas, housses de coussins, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), gigoteuses et nids d'ange en matière textile, couvertures de lit et de table, tapis, paillassons, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), rideaux en matière textile ou en plastique, jeux et jouets, peluches (jouets), mobiles (jouets), produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, brochures, calendriers, instruments d'écritures, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, lampes et luminaires, produits de maroquinerie en cuir et imitation du cuir, malles et valises, cartables, sacs de plage et de sport, parapluies, parasols et cannes, trousses de toilette, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette - afin de permettre à des clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand magasin, ainsi que par catalogue de commande par correspondance ou sur un site web de l'internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication; gestion des affaires commerciales; administration commerciale et promotion de ventes pour des tiers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Transféré

    Titulaire
    VAAP, 5 route du Paisy, 69570 Dardilly, France → GREEN APPLE, 120 rue Roger Salengro, 59830 CYSOING, France

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  3. 9 juin 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.06.2020

  4. 4 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

  5. 21 sept. 2011

    Transféré

    Titulaire
    GUIGARD Pierre, 51 rue Henri Bouchard, 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE, France → VAAP, 5 route du Paisy, 69570 Dardilly, France

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  6. 2 mars 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.