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Marque suisse · 612411 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
612411
Numéro de demande
60139/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 sept. 2010
Enregistrée
2 mars 2011
Publiée
2 mars 2011
Protégée jusqu’au
24 sept. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Pièces et composants métalliques compris dans la classe 6; tous les produits précités de provenance suisse.

Électronique, logiciels et instruments

Composants électroniques compris dans la classe 9; tous les produits précités de provenance suisse.

Appareils médicaux

Implants artificiels; tous les produits précités de provenance suisse.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Pièces en matières plastiques mi-ouvrées; tous les produits précités de provenance suisse.

Traitement de matériaux

Traitement des matériaux; traitement et modification de pièces et composants pour le compte de tiers en vue de la réalisation de pièces métalliques ou non métalliques, notamment par décolletage, usinage, étirage, étampage et autres procédés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

  2. 2 mars 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.