CDB

Marque suisse · 613050 · Marque combinée · En vigueur

La marque CDB telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
613050
Numéro de demande
52218/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CDB ((fig.))
Déposée
25 févr. 2011
Enregistrée
14 mars 2011
Publiée
14 mars 2011
Protégée jusqu’au
25 févr. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
21.03.01, 21.03.07, 24.01.05, 24.01.13, 24.01.15, 27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Livres, revues périodiques, photographies, catalogues, brochures et journaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes postales; papier; produits en papier, à savoir serviettes de table en papier, nappes en papier, dessous de verre en papier, ronds de tables en papier, mouchoirs de poche en papier, essuie-mains en papier.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs de sport et de voyages, valises et bagages, parapluies, porte-documents, trousses de voyage; fouets et sellerie, selles et harnachements pour chevaux.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison en matière textile; nappes et napperons, chemins de table, ronds de table en matière textile; linge de bain en matière textile, notamment serviettes de bain; serviettes de table; couvertures de lit et de table; essuie-mains et mouchoirs en matières textiles.

Vêtements et chaussures

Vêtements, en particulier vêtements pour la pratique du sport; chemises, ceintures, cravates, bonneterie, peignoirs, chaussettes; caleçons, y compris caleçons de bain; costumes de bain et de plage; gants; chaussures, en particulier chaussures de sport, chaussures de golf, bottes d'équitation; chapellerie, en particulier casquettes et visières de golf.

Jeux, jouets et articles de sport

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles compris dans d'autres classes); crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf; sacs à roulettes pour équipements de golf; articles de golf, à savoir balles et tees pour le golf, outils de remise en place des mottes de terre; articles de tennis, à savoir balles, raquettes, cadres de raquette, filets, coffrets et sacs de tennis; gants de golf.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; consultation pour l'organisation et la direction des affaires; services de vente au détail d'articles de sport, de vêtements et de chaussures; diffusion de matériel publicitaire; gérance administrative d'hôtels.

Transport et voyages

Organisation de voyages et d'excursions; réservation de places de voyages; accompagnement de voyageurs; organisation de visites touristiques; transport de voyageurs; location de voitures; location de chevaux.

Éducation, divertissement et sport

Divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite d'événements sportifs, notamment organisation de compétitions et de tournois sportifs, organisation de concours d'équitation, stages de perfectionnement sportifs; mise à disposition et exploitation d'installations sportives, de parcours de golf, de courts de tennis; exploitation d'un centre équestre et d'une écurie; leçons d'équitation; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); organisation et conduite d'événements culturels, notamment organisation de spectacles, de concerts de musique, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs; planification de réceptions (divertissements); services de billetterie et ventes de tickets pour évènements sportifs et culturels; publication de livres; fourniture d'informations au sujet d'évènements sportifs ou culturels.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation), de bar et de café-restaurants; services de traiteurs; services hôteliers; hébergement temporaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

  2. 2 sept. 2011

    LPS

    LPS
    16, Livres, revues périodiques, photographies, catalogues, brochures et journaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes postales; papier; produits en papier, à savoir serviettes de table en papier, nappes en papier, dessous de verre en papier, ronds de tables en papier, mouchoirs de poche en papier, essuie-mains en papier., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs de sport et de voyages, valises et bagages, parapluies, porte-documents, trousses de voyage; fouets et sellerie, selles et harnachements pour chevaux., 24, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison en matière textile; nappes et napperons, chemins de table, ronds de table en matière textile; linge de bain en matière textile, notamment serviettes de bain; serviettes de table; couvertures de lit et de table; essuie-mains et mouchoirs en matières textiles., 25, Vêtements, en particulier vêtements pour la pratique du sport; chemises, ceintures, cravates, bonneterie, peignoirs, chaussettes; caleçons, y compris caleçons de bain; costumes de bain et de plage; gants, y compris gants de golf; chaussures, en particulier chaussures de sport, chaussures de golf, bottes d'équitation; chapellerie, en particulier casquettes et visières de golf., 28, Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles compris dans d'autres classes); crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf; sacs à roulettes pour équipements de golf; articles de golf, à savoir balles et tees pour le golf, outils de remise en place des mottes de terre; articles de tennis, à savoir balles, raquettes, cadres de raquette, filets, coffrets et sacs de tennis., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; consultation pour l'organisation et la direction des affaires; services de vente au détail d'articles de sport, de vêtements et de chaussures; diffusion de matériel publicitaire; gérance administrative d'hôtels., 39, Organisation de voyages et d'excursions; réservation de places de voyages; accompagnement de voyageurs; organisation de visites touristiques; transport de voyageurs; location de voitures; location de chevaux., 41, Divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite d'événements sportifs, notamment organisation de compétitions et de tournois sportifs, organisation de concours d'équitation, stages de perfectionnement sportifs; mise à disposition et exploitation d'installations sportives, de parcours de golf, de courts de tennis; exploitation d'un centre équestre et d'une écurie; leçons d'équitation; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); organisation et conduite d'événements culturels, notamment organisation de spectacles, de concerts de musique, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs; planification de réceptions (divertissements); services de billetterie et ventes de tickets pour évènements sportifs et culturels; publication de livres; fourniture d'informations au sujet d'évènements sportifs ou culturels., 43, Services de restauration (alimentation), de bar et de café-restaurants; services de traiteurs; services hôteliers; hébergement temporaire. → 16, Livres, revues périodiques, photographies, catalogues, brochures et journaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes postales; papier; produits en papier, à savoir serviettes de table en papier, nappes en papier, dessous de verre en papier, ronds de tables en papier, mouchoirs de poche en papier, essuie-mains en papier., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs de sport et de voyages, valises et bagages, parapluies, porte-documents, trousses de voyage; fouets et sellerie, selles et harnachements pour chevaux., 24, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison en matière textile; nappes et napperons, chemins de table, ronds de table en matière textile; linge de bain en matière textile, notamment serviettes de bain; serviettes de table; couvertures de lit et de table; essuie-mains et mouchoirs en matières textiles., 25, Vêtements, en particulier vêtements pour la pratique du sport; chemises, ceintures, cravates, bonneterie, peignoirs, chaussettes; caleçons, y compris caleçons de bain; costumes de bain et de plage; gants; chaussures, en particulier chaussures de sport, chaussures de golf, bottes d'équitation; chapellerie, en particulier casquettes et visières de golf., 28, Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles compris dans d'autres classes); crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf; sacs à roulettes pour équipements de golf; articles de golf, à savoir balles et tees pour le golf, outils de remise en place des mottes de terre; articles de tennis, à savoir balles, raquettes, cadres de raquette, filets, coffrets et sacs de tennis; gants de golf., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; consultation pour l'organisation et la direction des affaires; services de vente au détail d'articles de sport, de vêtements et de chaussures; diffusion de matériel publicitaire; gérance administrative d'hôtels., 39, Organisation de voyages et d'excursions; réservation de places de voyages; accompagnement de voyageurs; organisation de visites touristiques; transport de voyageurs; location de voitures; location de chevaux., 41, Divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite d'événements sportifs, notamment organisation de compétitions et de tournois sportifs, organisation de concours d'équitation, stages de perfectionnement sportifs; mise à disposition et exploitation d'installations sportives, de parcours de golf, de courts de tennis; exploitation d'un centre équestre et d'une écurie; leçons d'équitation; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); organisation et conduite d'événements culturels, notamment organisation de spectacles, de concerts de musique, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs; planification de réceptions (divertissements); services de billetterie et ventes de tickets pour évènements sportifs et culturels; publication de livres; fourniture d'informations au sujet d'évènements sportifs ou culturels., 43, Services de restauration (alimentation), de bar et de café-restaurants; services de traiteurs; services hôteliers; hébergement temporaire.
    Classification internationale
    16,18,24-25,28,35,39,41,43 → 16,18,24-25,28,35,39,41,43

    Publié dans Swissreg le 02.09.2011

  3. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  4. 14 mars 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.