CDB
Marque suisse · 613050 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 613050
- Numéro de demande
- 52218/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CDB ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 2011
- Enregistrée
- 14 mars 2011
- Publiée
- 14 mars 2011
- Protégée jusqu’au
- 25 févr. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 21.03.01, 21.03.07, 24.01.05, 24.01.13, 24.01.15, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Livres, revues périodiques, photographies, catalogues, brochures et journaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes postales; papier; produits en papier, à savoir serviettes de table en papier, nappes en papier, dessous de verre en papier, ronds de tables en papier, mouchoirs de poche en papier, essuie-mains en papier.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs de sport et de voyages, valises et bagages, parapluies, porte-documents, trousses de voyage; fouets et sellerie, selles et harnachements pour chevaux.
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison en matière textile; nappes et napperons, chemins de table, ronds de table en matière textile; linge de bain en matière textile, notamment serviettes de bain; serviettes de table; couvertures de lit et de table; essuie-mains et mouchoirs en matières textiles.
Vêtements et chaussures
Vêtements, en particulier vêtements pour la pratique du sport; chemises, ceintures, cravates, bonneterie, peignoirs, chaussettes; caleçons, y compris caleçons de bain; costumes de bain et de plage; gants; chaussures, en particulier chaussures de sport, chaussures de golf, bottes d'équitation; chapellerie, en particulier casquettes et visières de golf.
Jeux, jouets et articles de sport
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles compris dans d'autres classes); crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf; sacs à roulettes pour équipements de golf; articles de golf, à savoir balles et tees pour le golf, outils de remise en place des mottes de terre; articles de tennis, à savoir balles, raquettes, cadres de raquette, filets, coffrets et sacs de tennis; gants de golf.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; consultation pour l'organisation et la direction des affaires; services de vente au détail d'articles de sport, de vêtements et de chaussures; diffusion de matériel publicitaire; gérance administrative d'hôtels.
Transport et voyages
Organisation de voyages et d'excursions; réservation de places de voyages; accompagnement de voyageurs; organisation de visites touristiques; transport de voyageurs; location de voitures; location de chevaux.
Éducation, divertissement et sport
Divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite d'événements sportifs, notamment organisation de compétitions et de tournois sportifs, organisation de concours d'équitation, stages de perfectionnement sportifs; mise à disposition et exploitation d'installations sportives, de parcours de golf, de courts de tennis; exploitation d'un centre équestre et d'une écurie; leçons d'équitation; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); organisation et conduite d'événements culturels, notamment organisation de spectacles, de concerts de musique, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs; planification de réceptions (divertissements); services de billetterie et ventes de tickets pour évènements sportifs et culturels; publication de livres; fourniture d'informations au sujet d'évènements sportifs ou culturels.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation), de bar et de café-restaurants; services de traiteurs; services hôteliers; hébergement temporaire.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
- 2 sept. 2011
LPS
- LPS
- 16, Livres, revues périodiques, photographies, catalogues, brochures et journaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes postales; papier; produits en papier, à savoir serviettes de table en papier, nappes en papier, dessous de verre en papier, ronds de tables en papier, mouchoirs de poche en papier, essuie-mains en papier., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs de sport et de voyages, valises et bagages, parapluies, porte-documents, trousses de voyage; fouets et sellerie, selles et harnachements pour chevaux., 24, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison en matière textile; nappes et napperons, chemins de table, ronds de table en matière textile; linge de bain en matière textile, notamment serviettes de bain; serviettes de table; couvertures de lit et de table; essuie-mains et mouchoirs en matières textiles., 25, Vêtements, en particulier vêtements pour la pratique du sport; chemises, ceintures, cravates, bonneterie, peignoirs, chaussettes; caleçons, y compris caleçons de bain; costumes de bain et de plage; gants, y compris gants de golf; chaussures, en particulier chaussures de sport, chaussures de golf, bottes d'équitation; chapellerie, en particulier casquettes et visières de golf., 28, Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles compris dans d'autres classes); crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf; sacs à roulettes pour équipements de golf; articles de golf, à savoir balles et tees pour le golf, outils de remise en place des mottes de terre; articles de tennis, à savoir balles, raquettes, cadres de raquette, filets, coffrets et sacs de tennis., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; consultation pour l'organisation et la direction des affaires; services de vente au détail d'articles de sport, de vêtements et de chaussures; diffusion de matériel publicitaire; gérance administrative d'hôtels., 39, Organisation de voyages et d'excursions; réservation de places de voyages; accompagnement de voyageurs; organisation de visites touristiques; transport de voyageurs; location de voitures; location de chevaux., 41, Divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite d'événements sportifs, notamment organisation de compétitions et de tournois sportifs, organisation de concours d'équitation, stages de perfectionnement sportifs; mise à disposition et exploitation d'installations sportives, de parcours de golf, de courts de tennis; exploitation d'un centre équestre et d'une écurie; leçons d'équitation; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); organisation et conduite d'événements culturels, notamment organisation de spectacles, de concerts de musique, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs; planification de réceptions (divertissements); services de billetterie et ventes de tickets pour évènements sportifs et culturels; publication de livres; fourniture d'informations au sujet d'évènements sportifs ou culturels., 43, Services de restauration (alimentation), de bar et de café-restaurants; services de traiteurs; services hôteliers; hébergement temporaire. → 16, Livres, revues périodiques, photographies, catalogues, brochures et journaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes postales; papier; produits en papier, à savoir serviettes de table en papier, nappes en papier, dessous de verre en papier, ronds de tables en papier, mouchoirs de poche en papier, essuie-mains en papier., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs de sport et de voyages, valises et bagages, parapluies, porte-documents, trousses de voyage; fouets et sellerie, selles et harnachements pour chevaux., 24, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison en matière textile; nappes et napperons, chemins de table, ronds de table en matière textile; linge de bain en matière textile, notamment serviettes de bain; serviettes de table; couvertures de lit et de table; essuie-mains et mouchoirs en matières textiles., 25, Vêtements, en particulier vêtements pour la pratique du sport; chemises, ceintures, cravates, bonneterie, peignoirs, chaussettes; caleçons, y compris caleçons de bain; costumes de bain et de plage; gants; chaussures, en particulier chaussures de sport, chaussures de golf, bottes d'équitation; chapellerie, en particulier casquettes et visières de golf., 28, Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles compris dans d'autres classes); crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf; sacs à roulettes pour équipements de golf; articles de golf, à savoir balles et tees pour le golf, outils de remise en place des mottes de terre; articles de tennis, à savoir balles, raquettes, cadres de raquette, filets, coffrets et sacs de tennis; gants de golf., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; consultation pour l'organisation et la direction des affaires; services de vente au détail d'articles de sport, de vêtements et de chaussures; diffusion de matériel publicitaire; gérance administrative d'hôtels., 39, Organisation de voyages et d'excursions; réservation de places de voyages; accompagnement de voyageurs; organisation de visites touristiques; transport de voyageurs; location de voitures; location de chevaux., 41, Divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite d'événements sportifs, notamment organisation de compétitions et de tournois sportifs, organisation de concours d'équitation, stages de perfectionnement sportifs; mise à disposition et exploitation d'installations sportives, de parcours de golf, de courts de tennis; exploitation d'un centre équestre et d'une écurie; leçons d'équitation; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); organisation et conduite d'événements culturels, notamment organisation de spectacles, de concerts de musique, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs; planification de réceptions (divertissements); services de billetterie et ventes de tickets pour évènements sportifs et culturels; publication de livres; fourniture d'informations au sujet d'évènements sportifs ou culturels., 43, Services de restauration (alimentation), de bar et de café-restaurants; services de traiteurs; services hôteliers; hébergement temporaire.
- Classification internationale
- 16,18,24-25,28,35,39,41,43 → 16,18,24-25,28,35,39,41,43
Publié dans Swissreg le 02.09.2011
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 mars 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.03.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.