FRAMONT

Marque suisse · 613170 · Marque combinée · En vigueur

La marque FRAMONT telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
613170
Numéro de demande
00204/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FRAMONT ((fig.))
Déposée
7 mars 2011
Enregistrée
18 mars 2011
Publiée
18 mars 2011
Protégée jusqu’au
7 mars 2031
Classification de Vienne
23.05.01, 23.05.05, 27.01.08, 27.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques

Texte déposé

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Manjaz Uhrenmanufaktur AG, Rüschlistrasse 6, 2502 Biel → Original Watch Group SA, Rue du Rüschli 6, 2502 Bienne

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  2. 9 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.03.2021

  3. 26 janv. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Manjaz Uhrenmanufaktur AG, Hauptstrasse 374, 4716 Welschenrohr → Manjaz Uhrenmanufaktur AG, Rüschlistrasse 6, 2502 Biel

    Publié dans Swissreg le 26.01.2021

  4. 3 mars 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Artax Uhren AG, Hauptstrasse 374, 4716 Welschenrohr → Manjaz Uhrenmanufaktur AG, Hauptstrasse 374, 4716 Welschenrohr

    Publié dans Swissreg le 03.03.2014

  5. 16 avr. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Artax Watch Ltd., Nordringstrasse 9, 4702 Oensingen → Artax Uhren AG, Hauptstrasse 374, 4716 Welschenrohr

    Publié dans Swissreg le 16.04.2013

  6. 18 mars 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.