Bélet

Marque suisse · 613700 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
613700
Numéro de demande
61292/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 mars 2011
Enregistrée
4 avr. 2011
Publiée
4 avr. 2011
Protégée jusqu’au
17 mars 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Outils de coupe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2020

  2. 9 sept. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Louis Bélet SA, Rue Gustave Amweg 33, 2943 Vendlincourt → Louis Bélet SA, Les Gasses 11, 2943 Vendlincourt

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

  3. 4 avr. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2011

Parties

Titulaire

Louis Bélet S.A.

Louis Bélet SA

Les Gasses 11, 2943 Vendlincourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.