Marque figurative

Marque suisse · 613866 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
613866
Numéro de demande
63700/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 déc. 2010
Enregistrée
7 avr. 2011
Publiée
7 avr. 2011
Protégée jusqu’au
14 déc. 2030
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.04, 26.01.16, 26.01.17
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles et leurs pièces structurelles

Texte déposé

Automobile und strukturelle Teile derselben.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  2. 7 avr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.04.2020

  3. 12 déc. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  4. 7 avr. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.