sous la ville
Marque suisse · 613915 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 613915
- Numéro de demande
- 53245/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 mars 2011
- Enregistrée
- 8 avr. 2011
- Publiée
- 8 avr. 2011
- Protégée jusqu’au
- 17 mars 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir vins, vins passerillés, vins surmaturés, vins liquoreux, vins obtenus par assemblage de cépages, eaux-de-vie, spiritueux et boissons distillées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 17 mai 2023
Partiellement radié
- LPS
- 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières). → 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir vins, vins passerillés, vins surmaturés, vins liquoreux, vins obtenus par assemblage de cépages, eaux-de-vie, spiritueux et boissons distillées.
- Classification internationale
- 33 → 33
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 16 mai 2023
Rectifié
- Titulaire
- Benjamin Morel, Cave du Château de Valeyres, Rue du Village 5, 1358 Valeyres-sous-Rances → Cave du Château de Valeyres, Benjamin Morel, Rue du Village 5, 1358 Valeyres-sous-Rances
Publié dans Swissreg le 16.05.2023
- 4 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 17 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.09.2020
- 8 avr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.04.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.