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Marque suisse · 61417/2015 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro de demande
61417/2015
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 sept. 2015
Radiée
14 juin 2016
Motif
Rejetée pour motifs absolus
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Installations de commande pour lits, dossiers de lits, dispositifs de levage pour lits, appareils de levage, appareils de transfert et monte-charge pour personnes handicapées, à mobilité réduite et invalides; batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite; installations de contrôle pour chaises roulantes, trottinettes et tricycles et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, appareils de respiration; concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration d'oxygène liquide à but médical, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil; appareils de ventilation des poumons; appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et la toilette destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits à usage médical; matelas d'eau, matelas pneumatiques, dossiers réglables de lits; dispositifs comme partie de lit pour soulever et déplacer les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides; gaines à usage médical; matelas à usage médical; matelas en mousse à usage médical; coussins à usage médical, coussins pour la prévention des escarres et coussins de positionnement destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; aides à la marche; béquilles, déambulateurs, marcheurs; appareils d'extension, applicateurs pour chaussettes, bas et bas-culottes, tous pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et invalides; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Véhicules

Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe

Texte déposé

Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.

Meubles

Meubles, sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, réhausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe

Texte déposé

Meubles, sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, réhausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.

Publicité et services aux entreprises

Fournitures de pièces détachées d'équipements destinés aux personnes présentant un handicap physiques, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.